CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

  • Article 1 - Champ d'application

    Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s'appliquent à toutes les ventes d'œuvres d'art effectuées sur le site internet SB Galerie (ci-après « le Site »), propriété de Sarah Boughanmi. Elles régissent les relations entre SB Galerie et tout acheteur (ci-après « le Client »).

    Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

  • Article 2 - Produits et disponibilité

    SB Galerie propose à la vente des œuvres d'art originales réalisées par Sarah Boughanmi ainsi que par d'autres artistes partenaires, notamment Alon Katz.

    Chaque œuvre est accompagnée d'une fiche descriptive détaillée. Les œuvres sont proposées dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après la commande, le Client sera informé et remboursé sans délai.

  • Article 3 - Prix et modalités de paiement

    Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. SB Galerie se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

    Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via un système sécurisé ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. La commande est validée après confirmation du paiement.

  • Article 4 - Commande

    Toute commande est considérée comme définitive une fois le paiement validé. Une confirmation de commande sera envoyée par email au Client.

    SB Galerie se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de non-paiement, de litige avec le Client, ou de suspicion de fraude.

  • Article 5 - Livraison

    Les œuvres sont expédiées à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison varient selon la destination et le transporteur.

    SB Galerie ne saurait être tenue responsable des retards dus aux transporteurs ou à des cas de force majeure.

    Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Toute œuvre endommagée lors du transport doit être signalée immédiatement à la réception avec preuve à l’appui (photos), afin de permettre un recours auprès du transporteur.

  • Article 6 - Absence de droit de rétractation

    Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le Client ne bénéficie d’aucun droit de rétractation pour l’achat d’une œuvre d’art sur le Site. Toute vente est considérée comme définitive dès la validation du paiement.

  • Article 7 - Propriété intellectuelle

    Toutes les œuvres vendues sur le Site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite de l’artiste concerné est interdite.

    L’achat d’une œuvre ne confère au Client aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale.